Dernier compte-rendu du conseil municipal
Mairie de Moulins la Marche

Date du Conseil Municipal : 4 septembre 2019

 

Les Membres du Conseil Municipal se sont réunis à la Mairie à 20H00 sous la Présidence de M. Fabrice GLORIA Maire

 

Etaient présents : GLORIA Fabrice, CASTEL Guillaume, MICHEL Benoît, FARDOIT Jean, VITRY Sandrine, JANVIER Alain, CHENIN-HAUVILLE Anne, DE LA HITTE Edouard, PRUNIER Patrick, BOURCET Benoît, HAYERE Michelle, LECHAT Anne-Sophie, VASSEUR Dominique

Excusé : PREVOST Eric

Secrétaire de séance : CASTEL Guillaume

Pouvoir :         M. PREVOST donne pouvoir M. BOURCET

 

ORDRE DU JOUR

Contrat photocopieur

Le photocopieur multifonction a été acquis en juillet 2014. Il s’agit d’un outil complet qui satisfait aux besoins du secrétariat.

Le contrat de maintenance de cet appareil est arrivé à son terme en juillet. Il convient de réfléchir à la prolongation de ce contrat ou à la mise en place d’un nouveau contrat.

L’entreprise Desk qui assure la maintenance du photocopieur nous propose deux solutions :

  • Contrat de prolongation, additionnel aux copies, pour une durée d’un an par tacite reconduction, pour un montant de 590 euros HT. Tous les déplacements, pièces et main-d’œuvre sont inclus dans ce contrat.
  • Contrat encre et tambour, additionnel aux copies, ne couvrant que la fourniture des consommables, le tambour et une visite technique annuelle. Les pièces détachées et autres visites techniques seront facturables.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir le contrat de prolongation d’un montant de 590 euros HT annuel.

 

Devis chemin des Meltières

Une ligne budgétaire a été ouverte au budget primitif 2019 pour la réfection du chemin des Meltières. Plusieurs devis ont été sollicités mais un seul nous est parvenu (entreprise ne pouvant pas assurer le chantier ou pas intéressée).

L’entreprise Colas propose la réalisation d’un enduit superficiel type bicouche pour un montant de 8 552.80 euros HT ou un enrobé à l’émulsion Easycold pour un montant de 11965.30 euros HT.

M. Castel rappelle que ce chemin débouche sur la Ferrière-au Doyen. La partie du chemin de la Ferrière-au-Doyen a été goudronnée au remembrement à la fin des années 1980. Ce chemin dessert plusieurs parcelles et est fréquemment emprunté.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir le devis de l’entreprise Colas pour la réalisation d’un enduit superficiel type bicouche sur le chemin des Meltières pour un montant de 8 552.80 euros HT soit 10 263.26 euros TTC.

 

Règlement de la salle des fêtes

Suite à une rencontre avec M. Netzer, Président du SMIRTOM, il est envisagé de procéder au tri des déchets émanant de l’utilisation de la salle des fêtes.

Pour ce faire, des containers pour le tri vont être mis en place au niveau de la salle des fêtes.

Il convient de créer un nouvel article dans le règlement de la salle des fêtes :

« Article 11 : Gestion des déchets et tri sélectif

  • Le Commune de Moulins-la-Marche procède au tri sélectif. Il convient de trier les déchets : emballages, ordures ménagères résiduelles et verres. Tous ces déchets devront faire l’objet d’un tri sélectif. Un guide du tri est mis à disposition.
  • Les Ordures Ménagères résiduelles (OMr) doivent être déposés dans les sacs translucides blancs insérés aux poubelles identifiées OMr, ils doivent ensuite être amenés dans le bac gris situé à proximité de sortie de la cuisine.
  • Les emballages doivent être déposés dans les sacs translucides jaunes insérés aux poubelles jaunes, ils doivent ensuite être amenés dans le bac jaune situé à proximité de sortie de la cuisine.
  • Le verre bouteille (pas de vaisselle cassée) est à emmener aux conteneurs appropriés situés sur les aires de tri sélectif de la commune de Moulins-la-Marche (parking gendarmerie ; zone artisanale ; carrefour de la route de Soligny-la-Trappe).
  • Les sacs translucides blancs et jaunes sont fournis par la mairie de Moulins-la-Marche.
  • En cas de non respect des règles de tri, une pénalité forfaitaire de 50 euros sera appliquée en plus de la facturation de la location de la salle des fêtes. »

Il est indiqué que les agents techniques de la commune se chargeront du transport des ordures ménagères et emballages vers la déchetterie. Les sacs poubelles seront transmis par le SMIRTOM. Une convention sera signée dans ce sens.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de modifier le règlement de la salle des fêtes afin de tenir compte de la mise en place du tri sélectif.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’appliquer, en cas de non respect des règles de tri, une pénalité forfaitaire de 50 euros sera appliquée en plus de la facturation de la location de la salle des fêtes.

 

Divers

M. le Maire fait part d’une invitation d’Enedis pour les « rencontres élus ». Pour notre secteur, la réunion aura lieu le lundi 7 octbre prochain à 10h au Dauphin de L’Aigle. M. le Maire ne pouvant s’y rendre, il propose aux membres du conseil municipal de le représenter.

M. le Maire indique que du 13 au 15 septembre se déroulera le « Week-end du Cinéma ». L’ouverture de cette manifestation se fera en présence de la réalisatrice Florence Moncorgé-Gabin avec la diffusion de son film « Le passager de l’été ». Puis le samedi 14 et le dimanche 15, ce sera 3 films par jour sur le thème de la Normandie.

M. le Maire se satisfait de l’avancement des travaux de la salle des fêtes. Les peintures sont réalisées, restent quelques retouches. Le faux-plafond est mis en place et l’électricité est en cours de réalisation.

Cependant, la présence de gros échafaudages pour la mise en œuvre des travaux a abimé quelques lattes du parquet. Nous avons donc sollicité l’intervention du menuiser pour les réparer.

M. Fardoit demande à ce qu’il y ait aussi une intervention sur la scène du cinéma.

M. le Maire relate une rencontre avec M. Beaufils, vice-président des Sports à la Communauté de communes des Pays de L’Aigle. Il s’agissait de présenter l’étude de faisabilité de réhabilitation du gymnase. Trois sénario sont envisagés : deux réhabilitations différents et la construction d’un gymnase neuf.

M. le Maire suggère d’avancer la cérémonie du 11 novembre au dimanche 10 novembre. MM. Fardoit, Vasseur et de la Hitte sont pour le maintient de la cérémonie et du repas des Aînés le 11 novembre. Une réflexion va être menée.

 

Questions diverses

Mme Hauville et M. Prunier déplorent les aboiements intempestifs des chiens et la présence des déjections dans leur rue.

M. Castel annonce que le comice d’arrondissement 2020 se déroulerait sur la commune de Moulins-la-Marche.

M. Fardoit constate que la commune manque d’entretien au niveau des rues et des trottoirs.

M. de la Hitte se demande quand les nouveaux jeux du square vont être installés. C’est prévu pour la fin du mois.

Il indique aussi qu’il conviendrait de recharger en cailloux le chemin communal de la Feutrie.

 

Prochaine séance le 4 septembre 2019.

Levée de séance à 20h20.

GLORIA Fabrice      CASTEL Guillaume     MICHEL Benoît     FARDOIT Jean

 

VITRY Sandrine         JANVIER Alain         HAUVILLE Anne     

 

DE LA HIITE Edouard      PRUNIER Patrick       BOURCET Benoît                 

 

HAYERE Michelle              LECHAT Anne-Sophie     VASSEUR Dominique